Mentions légales

1. Éditeur et contact

BSK INTELLIGENCE, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 500 €.
25 rue de Ponthieu, 75008 Paris, France.
989 372 669 RCS Paris — SIRET : 989 372 669 00014.

Contact de l’agence : contact@bskintelligence.com.

Domaine de l’agence : bskintelligence.com. Direction de la publication : Louis-Elie FLERIN, président de BSK INTELLIGENCE.

2. Activité

BSK Intelligence conçoit et développe des applications, des logiciels accessibles en ligne, des solutions intégrant l’intelligence artificielle et des sites internet. Les prestations sont définies et chiffrées sur devis. DOSSEIA est une réalisation interne présentée à titre de référence ; son service dispose de ses propres conditions.

3. Information fiscale

« TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts ». Le régime applicable à une mission, la TVA éventuelle et le montant final sont précisés dans son devis et sa facture.

4. Hébergement

Le site est hébergé par Firebase Hosting, service de Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, California 94043, États-Unis.

Contact de l’hébergeur : assistance Firebase. Le service utilise une infrastructure mondiale de diffusion. Le nom de domaine et la messagerie sont gérés auprès de IONOS.

5. Propriété des contenus

Le nom BSK Intelligence, son logo, les textes et les éléments de présentation sont protégés dans les conditions légales applicables. Les marques et éléments de tiers restent soumis à leurs droits respectifs. Toute réutilisation doit respecter ces droits et les exceptions prévues par la loi. La consultation du site ne transfère aucun droit sur les réalisations présentées.

6. Documents applicables

Les CGU expliquent le fonctionnement du site, les CGV encadrent les prestations sur devis et la politique de confidentialité décrit le traitement des demandes. Une demande de renseignements ne constitue pas une commande.